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Brevet européen · EP1642032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1642032
Numéro de demande
EP04738715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2004
Publié
5 avr. 2006
Délivré
6 oct. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 15/06 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10329288 30.06.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/001264 18.06.2004
Publication PCT
WO2005/001291 06.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

AGNER, Ivo

77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.