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Brevet européen · EP1642073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1642073
Numéro de demande
EP04738043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2004
Publié
5 avr. 2006
Délivré
20 févr. 2008
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 13/10 (2006.01)
F26B 21/02 (2006.01)
Priorité
CH 116003 01.07.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000402 28.06.2004
Publication PCT
WO2005/003661 13.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 10 août 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Strahm Textile Systems AG, Kreuzlingerstrasse 5, 8574 Lengwil → Strahm Textile Systems AG, Frauentalstrasse 3, 6332 Hagendorn

    Publié dans Swissreg le 10.08.2018

  4. 13 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

  5. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  6. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.