Fahrbares Arbeitsgerät
Brevet européen · EP1642488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1642488
- Numéro de demande
- EP05020861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2005
- Publié
- 5 avr. 2006
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004047790 01.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Schneider, Heiko
6200 Jenbach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.