Fahrbares Arbeitsgerät

Brevet européen · EP1642488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1642488
Numéro de demande
EP05020861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2005
Publié
5 avr. 2006
Délivré
27 févr. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/74 (2006.01)
Priorité
DE 102004047790 01.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Schneider, Heiko

6200 Jenbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.