Mundspüllösung
Brevet européen · EP1642568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1642568
- Numéro de demande
- EP05016851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2005
- Publié
- 5 avr. 2006
- Délivré
- 9 juin 2010
- Radié
- 2 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 8/64 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004037598 03.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 3 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.09.2011
- 9 nov. 2010
Transféré
- Titulaire
- Prontomed GmbH, Am Bahndamm 70, 32120 Hiddenhausen, Allemagne → B. Braun Medical AG, Seesatz, 6204 Sempach
Publié dans Swissreg le 09.11.2010
- 10 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2010
1 entrée antérieure
- 9 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
Parties
Inventeur
32120 Hiddenhausen, DE
35510 Butzbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.