AUFHÄNGUNGSARM

Brevet européen · EP1642754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1642754
Numéro de demande
EP04716711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2004
Publié
5 avr. 2006
Délivré
21 mai 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003191526 03.07.2003
JP 2003208732 25.08.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/002662 03.03.2004
Publication PCT
WO2005/002890 13.01.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Aisin Keikinzoku Co., Ltd.

12-3, Nagonoe, Shinminato-shi, Toyama 934-8588, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKIKAISYA

1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

Inventeur

NUNO, Kazunobu

Himi-shi, Toyama 935-0025, JP

AZUCHI, Kazunari

Himi-shi, Toyama 935-0021, JP

GYOBU, Kiyohito

Imizu-gun, Toyama 933-0207, JP

SAKUMA, Hitoshi, c/o Toyota Jidosya K K

Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.