Konstantstrom Batterieladegerät

Brevet européen · EP1643610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1643610
Numéro de demande
EP05021212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2005
Publié
5 avr. 2006
Délivré
13 août 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2004286718 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Inventeur

Kubota, Atsumasa

Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP

Miwa, Tatsuya

Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP

Ikeda, Masaki

Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP

Shimizu, Naoki

Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.