ERZEUGUNG VON CHLORDIOXID
Brevet européen · EP1644051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1644051
- Numéro de demande
- EP04743535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2004
- Publié
- 12 avr. 2006
- Délivré
- 2 janv. 2008
- Radié
- 2 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 2/18 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)C01B 11/02 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0317155 23.07.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/003203 23.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/011759 10.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
HAWKER, Michael, John
Hadleigh IP7 5AP, GB
ALLEN, Timothy Derek
Poole BH17 0GD, GB
SWINNEY, Paul
Snailwell, Newmarket CB8 7NY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.