MULTICOLOR-SPRAYDOSE
Brevet européen · EP1644130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1644130
- Numéro de demande
- EP04736190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2004
- Publié
- 12 avr. 2006
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/00 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 102603 12.06.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000344 07.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/110643 23.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.