CHROMHALTIGES VORHERD-FARBKONZENTRAT
Brevet européen · EP1644294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1644294
- Numéro de demande
- EP04776881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2004
- Publié
- 12 avr. 2006
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 6/08 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 1/10 (2006.01)C03C 3/064 (2006.01)C03C 12/00 (2006.01)
- Priorité
- US 602533 24.06.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/019861 18.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/000753 06.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
ACKERMAN, Kenneth, R.
Wooster, OH 44691, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.