POLYMERISIERBARE COPOLYMERE FÜR ORIENTIERUNGSSCHICHTEN

Brevet européen · EP1644425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1644425
Numéro de demande
EP04766168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2004
Publié
12 avr. 2006
Délivré
26 déc. 2007
Radié
26 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 246/00 (2006.01)
C09K 19/38 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
C08F 220/30 (2006.01)
Priorité
CH 124403 16.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051425 08.07.2004
Publication PCT
WO2005/014677 17.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

STUDER, Peggy

F-68330 Huningue, FR

SCHEIFELE, Patrick

CH-4106 Therwil

MATSUMOTO, Yonetatsu Mesotechnology Limited

Kobe, 651-2277, JP

STÖSSEL, Richard

CH-4402 Frenkendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.