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Brevet européen · EP1644596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1644596
Numéro de demande
EP04785635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2004
Publié
12 avr. 2006
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/27 (2006.01)
E04H 4/16 (2006.01)
Priorité
US 442454 21.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/014779 10.05.2004
Publication PCT
WO2004/106670 09.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

Zodiac Pool Systems, Inc.

2620 Commerce Way, Vista, CA 92081, US

Inventeur

SILVERSTEIN, Keith, M.

Winnebago, MO 64034-9321, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.