ELEKTRISCHES EINSTECKSCHLOSS

Brevet européen · EP1644599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1644599
Numéro de demande
EP04766196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2004
Publié
12 avr. 2006
Délivré
18 févr. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 63/08 (2006.01)
Priorité
IT TO20030546 15.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051464 12.07.2004
Publication PCT
WO2005/012674 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Titulaire

SERRATURE MERONI S.p.A.

Via Diaz, 21, I-20054 Nova Milanese (Milan), IT

Inventeur

SEMENTILLI, Domenico, Serrature Meroni S.p.A.

I-04011 Aprilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.