KÄFIGMUTTERANORDNUNG MIT ABSTANDSHALTER

Brevet européen · EP1644646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1644646
Numéro de demande
EP04778171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2004
Publié
12 avr. 2006
Délivré
24 août 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/284 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
US 619340 14.07.2003
US 875031 22.06.2004
Demande PCT
PCT/US2004/022534 13.07.2004
Publication PCT
WO2005/008079 27.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Titulaire

Acument Intellectual Properties, LLC

Acument Intellectual Properties, LLC.

840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, US

Inventeur

CLINCH, James, Patrick

Sterling Heights, MI 48312, US

PURDY, Paul, Douglas

Holly, MI 48442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.