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Brevet européen · EP1644655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1644655
Numéro de demande
EP04740584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2004
Publié
12 avr. 2006
Délivré
25 nov. 2009
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/12 (2006.01)
G21C 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 10329927 02.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007230 02.07.2004
Publication PCT
WO2005/003608 13.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 16 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.02.2010

  3. 25 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2009

Parties

Titulaire

AREVA NP GmbH

Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BRETTSCHUH, Werner

65812 Bad Soden, DE

CONRADS, Hermann-Josef

91074 Herzogenaur, DE

LAURER, Erwin

91096 Möhrendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.