Bett, insbesondere ein Kranken- oder Pflegebett

Brevet européen · EP1645257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1645257
Numéro de demande
EP04024009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2004
Publié
12 avr. 2006
Délivré
20 mai 2009
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 20 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

Parties

Inventeur

Bernal, Carlos

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.