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Brevet européen · EP1645359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1645359
Numéro de demande
EP05021636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2005
Publié
12 avr. 2006
Délivré
4 avr. 2007
Radié
4 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23Q 1/54 (2006.01)
F16M 11/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004049525 11.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 04.10.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  5. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  6. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Deckel Maho Seebach GmbH

Neue Strasse 61, 99846 Seebach, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Schmidt, Klaus

99846 Seebach, DE

Prautzsch, Ines

99891 Tabarz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.