Rotationswerkzeug
Brevet européen · EP1645364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1645364
- Numéro de demande
- EP05016864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2005
- Publié
- 12 avr. 2006
- Délivré
- 27 juin 2007
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 13/12 (2006.01)B24D 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004049235 09.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Montabaur, Werner
53639 Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.