DISPOSITIF POUR L'EXTRACTION D'UNE CAPSULE
Brevet européen · EP1646305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646305
- Numéro de demande
- EP04740112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 03015776 10.07.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/006672 21.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/004683 20.01.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
RYSER, Antoine
CH-1006 Lausanne
BOUSSEMART, Christophe
F-74500 Lugrin, FR
DENISART, Jean-Luc
CH-1096 Cully
CAHEN, Antoine
CH-1005 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.