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Brevet européen · EP1646334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646334
- Numéro de demande
- EP03739936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2003
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 10 sept. 2008
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000494 22.07.2003
- Publication PCT
- WO2005/007038 27.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 21 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2008
- 10 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.