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Brevet européen · EP1646337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646337
- Numéro de demande
- EP04739950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 03016441 21.07.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/006484 16.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/018508 03.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 14 août 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cervitech, Inc., 300 Roundhill Drive, Rockaway, NJ 07866, Etats-Unis d'Amérique → Cervitech, Inc., c/o NuVasive, Inc., 7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
KELLER, Arnold
23863 Kayhude, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.