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Brevet européen · EP1646505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646505
Numéro de demande
EP04743454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
15 juin 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
GB 0316584 16.07.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/003116 16.07.2004
Publication PCT
WO2005/007415 27.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

Xaar Technology Limited

Science Park, Cambridge CB4 OXR, GB

Inventeur

HARVEY, Robert, Alan

Cambridge CB4 3JN, GB

MANNING, Howard, John

Edinburgh EH9 2DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.