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Brevet européen · EP1646793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646793
- Numéro de demande
- EP04802250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 16 févr. 2011
- Radié
- 2 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 27/00 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 738121 17.12.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2004/002073 02.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/059378 30.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 12.05.2011
- 16 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2011
Parties
Inventeur
HABERMEHL, G. Lyle
Gallatin, TN 37066, US
HALE, Troy, D.
Hendersonville, TN 37075, US
KEPLEY, William, Stacy
Portland, TN 37148, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.