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Brevet européen · EP1646804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646804
- Numéro de demande
- EP04741210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 7/09 (2006.01)F16F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20311217 U 22.07.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/008180 22.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/010395 03.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Inventeur
SAGEL, Thomas
33034 Brakel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.