VENTILANTRIEBSMECHANISMUS

Brevet européen · EP1646817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646817
Numéro de demande
EP04743397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
24 oct. 2007
Radié
24 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 31/05 (2006.01)
F16D 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 0316735 17.07.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/003056 14.07.2004
Publication PCT
WO2005/010416 03.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ROTORK CONTROLS LIMITED

Brassmill Lane, Bath BA1 3JQ, GB

Inventeur

LAY, Stuart Masefield

Chippenham, Wiltshire SN14 0YA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.