INJEKTIONSGERÄT MIT EINEM MAGNETORESISTIVEN SENSOR

Brevet européen · EP1646844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646844
Numéro de demande
EP04738037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 juin 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
19 août 2009
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/16 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
DE 10330986 09.07.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000396 25.06.2004
Publication PCT
WO2005/005929 20.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 27 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    TecPharma Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Ypsomed AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

    Publié dans Swissreg le 27.10.2020

  4. 9 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2012

  5. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.