DOSAGE DES ACIDES TECHOIQUES DES BACTERIES GRAM+
Brevet européen · EP1646872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646872
- Numéro de demande
- EP04767619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 12 nov. 2008
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/569 (2006.01)C07H 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0308305 08.07.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/001787 08.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/005988 20.01.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 30 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.01.2009
- 12 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
Parties
Inventeur
TALAGA, Philippe
F-69280 Saint-Consorce, FR
SEPULCRI, Patricia
F-69290 Saint Genis Les Ollières, FR
VIALLE-BLANC, Sandrine, Rés. Les Jardins d'Eva
F-69290 Craponne, FR
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