DOSAGE DES ACIDES TECHOIQUES DES BACTERIES GRAM+

Brevet européen · EP1646872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646872
Numéro de demande
EP04767619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
12 nov. 2008
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/569 (2006.01)
C07H 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0308305 08.07.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/001787 08.07.2004
Publication PCT
WO2005/005988 20.01.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 30 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

  3. 12 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

Parties

Inventeur

TALAGA, Philippe

F-69280 Saint-Consorce, FR

SEPULCRI, Patricia

F-69290 Saint Genis Les Ollières, FR

VIALLE-BLANC, Sandrine, Rés. Les Jardins d'Eva

F-69290 Craponne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.