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Brevet européen · EP1646889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646889
Numéro de demande
EP04737961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
14 janv. 2009
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/00 (2006.01)
G01V 1/26 (2006.01)
Priorité
US 488124 P 17.07.2003
US 891800 15.07.2004
Demande PCT
PCT/CA2004/001029 16.07.2004
Publication PCT
WO2005/008288 27.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 8 mars 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  3. 2 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.04.2009

  4. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Titulaire

NOVATEL INC.

NovAtel Inc.

1120-68th Avenue N.E., Calgary, Alberta T2E 8S5, CA

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

FENTON, Patrick, C.

NW, Calgary, Alberta T2N 2NZ, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.