ACTIONNEUR MAGNETIQUE A LEVITATION

Brevet européen · EP1647034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647034
Numéro de demande
EP04767892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
H01H 50/00 (2006.01)
Priorité
FR 0350347 17.07.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/050331 15.07.2004
Publication PCT
WO2005/010897 03.02.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

46, avenue Felix Vialet, F-38031 Grenoble, FR

Université Joseph Fourier

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER

621, avenue Centrale, B.P. 53X, F-38041 Grenoble Cédex, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

DELAMARE, Jérôme

F-38000 Grenoble, FR

CUGAT, Orphée

F-38320 Poisat, FR

DIEPPEDALE, Christel

F-38920 Crolles, FR

MEUNIER-CARUS, Jérôme

F-38110 La Tour du Pin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.