UMRICHTERSCHALTUNG
Brevet européen · EP1647089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1647089
- Numéro de demande
- EP04738029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/48 (2007.01)
- Priorité
- EP 03405558 23.07.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000388 24.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/008874 27.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.