Gelenkanordnung
Brevet européen · EP1647176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1647176
- Numéro de demande
- EP05021927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2005
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/54 (2006.01)A01D 34/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004015965 U 15.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 1 juil. 2008
Transféré
- Titulaire
- Wolf-Garten AG, Nordringstrasse 16, 4702 Oensingen → Wolf-Garten GmbH & Co. KG, Industriestrasse 83-85, 57518 Betzdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Held, Peter
57584 Scheuerfeld, DE
Kipping, Andreas
57537 Selbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.