Bett mit einem Handschalter

Brevet européen · EP1647213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647213
Numéro de demande
EP04024281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
12 oct. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
14 sept. 2016
Radié
11 oct. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
H01H 9/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.10.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 11.10.2024

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Wissner-Bosserhoff GmbH

Hauptstrasse 6, D-58739 Wickede, DE

Inventeur

Deckert, Uwe

44267 Dortmund, DE

Severin, Ludger

59494 Soest, DE

Vermeersch, Laurent

59757 Arnsberg, DE

Bernal, Carlos

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.