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Brevet européen · EP1647414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647414
Numéro de demande
EP05255880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2005
Publié
19 avr. 2006
Délivré
28 mai 2008
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/52 (2006.01)
B41M 7/00 (2006.01)
Priorité
US 618256 P 13.10.2004
US 44577 27.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  3. 5 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 05.12.2008

  4. 5 déc. 2008

    Rectifié

    Titulaire
    Hewlett-Packard Development Company, L.P., a Texas Limited Partnership, 20555 S.H. 249, Houston, Texas 77070, Etats-Unis d'Amérique, ILFORD Imaging Switzerland GmbH, Route de l'Ancienne Papeterie, Case postale 160, 1723 Marly 1 → ILFORD Imaging Switzerland GmbH, Route de l'Ancienne Papeterie, Case postale 160, 1723 Marly 1, Hewlett-Packard Development Company, L.P., 20555 S.H. 249, Houston, TX 77070, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.12.2008

  5. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.