Kabelbaumlegebretthalterung

Brevet européen · EP1647486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647486
Numéro de demande
EP05256389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2005
Publié
19 avr. 2006
Délivré
18 juil. 2007
Radié
18 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65B 13/02 (2006.01)
H01B 13/012 (2006.01)
Priorité
US 618492 P 13.10.2004
US 692679 P 21.06.2005
US 248568 11.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Levin, Robert F.

Braceville, Illinois 60507, US

Bernhard, William A

Darien, Illinois 60561, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.