Kabelbaumlegebretthalterung
Brevet européen · EP1647486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1647486
- Numéro de demande
- EP05256389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2005
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 18 juil. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65B 13/02 (2006.01)H01B 13/012 (2006.01)
- Priorité
- US 618492 P 13.10.2004US 692679 P 21.06.2005US 248568 11.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Levin, Robert F.
Braceville, Illinois 60507, US
Bernhard, William A
Darien, Illinois 60561, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.