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Brevet européen · EP1647517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647517
Numéro de demande
EP04024411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
25 juil. 2007
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/12 (2006.01)
B60M 1/28 (2006.01)
H02G 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Palfinger AG

F.-W.-Scherer-Strasse 24-28, A-5101 Bergheim, AT

Inventeur

Schwaighofer, Bernhard

5110 Oberndorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.