Composé bis-hydrazone dicationique, composition tinctoriale comprenant au moins un tel composé, procédé de mise en oeuvre et utilisations

Brevet européen · EP1647548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647548
Numéro de demande
EP05292147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2005
Publié
19 avr. 2006
Délivré
25 août 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 215/12 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 233/54 (2006.01)
C07D 235/14 (2006.01)
C09B 44/16 (2006.01)
Priorité
FR 0410870 14.10.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 25 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2010

Parties

Titulaire

L'Oreal S.A.

L'OREAL S.A.

14, rue Royale, 75008 Paris, FR

Inventeur

Hervé, David

94210 La Varenne Saint Hilaire, FR

Greaves, Andrew

77144 Montevrain, FR

Hercouet, Leïla

93360 Neuilly Plaisance, FR

Lagrange, Alain

77700 Coupvray, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.