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Brevet européen · EP1647639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647639
Numéro de demande
EP05019762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2005
Publié
19 avr. 2006
Délivré
22 avr. 2009
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2004299029 13.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 5 janv. 2012

    Rectifié

    Titulaire
    LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon → LIXIL Corporation, 2-1-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon, Sanwa Electronic Instrument Co., Ltd., Chiyoda-Daiichi Building, 4-17, Tenjinbashi 2-chome, Kita-ku, Osaka, Japon

    Publié dans Swissreg le 05.01.2012

  3. 17 août 2011

    Fusionné

    Titulaire
    INAX CORPORATION, 5-1, Koiehonmachi, Tokoname-shi, Aichi, Japon, Sanwa Electronic Instrument Co., Ltd., Chiyoda-Daiichi Building, 4-17, Tenjinbashi 2-chome, Kita-ku, Osaka, Japon → LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  4. 24 juin 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.06.2011

  5. 6 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  6. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Inventeur

Fukaya, Hiroyasu

Tokoname-shi Aichi, JP

Nagata, Masayuki

Tokoname-shi Aichi, JP

Wakabayashi, Masato

Tokoname-shi Aichi, JP

Shichino, Sadaaki

Tokoname-shi Aichi, JP

Okazaki, Hiroshi

Kita-ku Osaka, JP

Taki, Tomohiko

Kita-ku Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.