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Brevet européen · EP1647642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1647642
Numéro de demande
EP05022129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2005
Publié
19 avr. 2006
Délivré
30 déc. 2009
Radié
11 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03F 5/06 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004049944 13.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 11.10.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Titulaire

Dallmer GmbH & Co. KG

Wiebelsheidestrasse 25, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

Dallmer, Johannes

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.