CHIRURGISCHER NAGEL

Brevet européen · EP1648321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1648321
Numéro de demande
EP03739952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2003
Publié
26 avr. 2006
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000519 30.07.2003
Publication PCT
WO2005/009263 03.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 6 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2009

  3. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.