STERILISIERSYSTEM

Brevet européen · EP1648523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1648523
Numéro de demande
EP04743563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
3 sept. 2008
Radié
28 juil. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 2/16 (2006.01)
A61L 26/00 (2006.01)
A61L 2/26 (2006.01)
A01N 25/34 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
D21H 21/36 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
A61L 15/00 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
A61F 15/00 (2006.01)
A61L 2/23 (2006.01)
Priorité
GB 0317750 29.07.2003
GB 0322589 26.09.2003
GB 0410203 07.05.2004
Demande PCT
PCT/GB2004/003234 26.07.2004
Publication PCT
WO2005/011756 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 2 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  4. 10 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  5. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Titulaire

Tristel PLC

Unit 4c, Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell Newmarket CB8 7NY, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Green, Bruce Philip

Northampton, NN6 7BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.