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Brevet européen · EP1648623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1648623
Numéro de demande
EP04741984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
7 nov. 2007
Radié
7 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B07B 1/22 (2006.01)
C05F 17/02 (2006.01)
Priorité
IT VI20030142 16.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051432 09.07.2004
Publication PCT
WO2005/014186 17.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SEKO S.p.A.

Via Gorizia 90, 35010 Curtarolo (Padova), IT

Inventeur

LOPPOLI, Giuseppe

I-35010 Grantorto (padova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.