MACHINE D'IMPRESSION
Brevet européen · EP1648702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1648702
- Numéro de demande
- EP04743820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2004
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 29 juin 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41F 15/08 (2006.01)B41F 15/18 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)B65H 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03014827 30.06.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/002144 29.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/000585 06.01.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 janv. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.01.2011
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.