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Brevet européen · EP1648754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1648754
- Numéro de demande
- EP04762405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2004
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 20311916 U 01.08.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/001551 16.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/012059 10.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
ACIKGÖZ, Ayhan
89312 Günzburg, DE
BLAHA, Martin
89335 Ichenhausen/Hochwang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.