GEGOSSENER SCHARNIERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1648792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1648792
- Numéro de demande
- EP03739934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2003
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 18 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000491 18.07.2003
- Publication PCT
- WO2005/007526 27.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.