SCHUH FÜR SORTIERER MIT ZWANGSVERSCHIEBUNG

Brevet européen · EP1648803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1648803
Numéro de demande
EP04779617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
19 nov. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/84 (2006.01)
Priorité
US 492144 P 01.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/024613 30.07.2004
Publication PCT
WO2005/012146 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Titulaire

Dematic Corp.

507 Plymouth Avenue, NE, Grand Rapids, MI 49505, US

Inventeur

VEIT, Frank, W.

Spring Lake, MI 49456, US

VERPLOEGEN, Rhonda, J.

Sparta, MI 49345, US

FEENSTRA, Brian, J.

Hudsonville, MI 49426, US

BROUWER, Gerald, A.

Grandville, MI 49418, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.