Zapfhahn mit Schaumdrossel

Brevet européen · EP1648813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1648813
Numéro de demande
EP04738831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 3/04 (2006.01)
B67D 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 10336009 01.08.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/001385 01.07.2004
Publication PCT
WO2005/014466 17.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

HUBER Packaging Group GmbH

Huber Packaging Group GmbH

Otto-Meister-Strasse 2, 74613 Öhringen, DE

Inventeur

BATSCHIED, Karl

69259 Wilhelmsfeld, DE

BLAESS, Juergen

69493 Hirschberg/Leutershausen, DE

OBERHOFER, Kurt

69259 Wilhelmsfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.