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Brevet européen · EP1649041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1649041
Numéro de demande
EP04779305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
28 sept. 2011
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 15/00 (2006.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
C12Q 1/34 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
C12P 21/06 (2006.01)
A61K 38/44 (2006.01)
C07H 21/04 (2006.01)
C07K 1/00 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
C12P 21/04 (2006.01)
Priorité
US 491151 P 30.07.2003
Demande PCT
PCT/US2004/024204 27.07.2004
Publication PCT
WO2005/012547 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

CALDWELL, Robert, M.

Belmont, CA 94002, US

RASHID, M., Harunur

Sunnyvale, CA 94087, US

VALLE, Fernando

Burlingame, CA 94010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.