VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG EINER PROZESSGRÖSSE

Brevet européen · EP1649327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1649327
Numéro de demande
EP04741256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 9/03 (2006.01)
Priorité
US 489941 P 25.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/008303 23.07.2004
Publication PCT
WO2005/013017 10.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Inventeur

MÜLLER, Alexander

79689 Maulburg, DE

MÜLLER, Roland

79585 Steinen, DE

PROBST, Stefan

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.