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Brevet européen · EP1649521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1649521
Numéro de demande
EP04739806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
19 déc. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0352 (2006.01)
H01S 5/34 (2006.01)
H01L 29/12 (2006.01)
Priorité
DE 10335443 31.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/006314 11.06.2004
Publication PCT
WO2005/022651 10.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Inventeur

MASSELINK, William, Ted

DE-12205 Berlin, DE

SEMTSIV, Mykhaylo, Petrovych

DE-12627 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.