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Brevet européen · EP1649521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1649521
- Numéro de demande
- EP04739806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2004
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/0352 (2006.01)H01S 5/34 (2006.01)H01L 29/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10335443 31.07.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/006314 11.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/022651 10.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Inventeur
MASSELINK, William, Ted
DE-12205 Berlin, DE
SEMTSIV, Mykhaylo, Petrovych
DE-12627 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.