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Brevet européen · EP1649549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1649549
Numéro de demande
EP04740236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
2 nov. 2006
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/04 (2006.01)
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
DE 10333913 25.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/006821 24.06.2004
Publication PCT
WO2005/020376 03.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ADC GmbH

ADC GMBH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

NEUMETZLER, Heiko

12167 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.