MINERALIENZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1649762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1649762
Numéro de demande
EP03817422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2003
Publié
26 avr. 2006
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/304 (2006.01)
A23L 1/035 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2003/008750 10.07.2003
Publication PCT
WO2005/004640 20.01.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

TAIYO KAGAKU CO., LTD.

800, Yamadacho, Yokkaichi-shi Mie 512-1111, JP

Inventeur

HONDA, Naoteru

Yokkaichi-shi, Mie 510-0825, JP

SAKAGUCHI, Kazuaki

Yokkaichi-shi, Mie 510-0825, JP

NAKATA, Katsuyasu

Yokkaichi-shi, Mie 510-0825, JP

NANBU, Hironobu

Yokkaichi-shi, Mie 510-0825, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.